Mentions légales
Document incomplet : l'identité légale de l'éditeur n'est pas encore renseignée. Les champs entre crochets restent à compléter avant toute mise en production.
Les présentes mentions légales sont publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
[À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme sociale (SAS, SARL…)]
Capital social : [À COMPLÉTER : capital social]
RCS : [À COMPLÉTER : n° RCS + ville] — SIREN : [À COMPLÉTER : SIREN]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale du siège]
Email : milo@mindlog.today
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : directeur de la publication]
2. Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 — SIRET 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 (depuis la France) — ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
Le code source de la plateforme est publié sous licence libre GNU AGPL v3 et accessible à l'adresse de son dépôt public. Les marques, logos, dénominations et la mascotte « Milo » sont la propriété de l'éditeur ; toute reproduction non autorisée est interdite.
Les contenus publiés par les utilisateurs (carte d'identité, photo, galerie, événements d'agenda, messages, tâches) restent la propriété exclusive de leurs auteurs. L'utilisateur concède à l'éditeur une licence non exclusive, à titre gratuit, limitée à ce qui est strictement nécessaire à l'exploitation du service, pour la durée d'utilisation de celui-ci.
4. Données personnelles
Les conditions de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.
5. Cookies
Le service n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session authentifiée, jeton CSRF) sont déposés ; ils sont dispensés du consentement préalable en application de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés.
6. Signalement de contenu
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'éditeur à l'adresse milo@mindlog.today, conformément à la procédure prévue à l'article 6-I-5 de la LCEN.
7. Crédits
Conception et développement : [À COMPLÉTER : raison sociale]. Mascotte « Milo » : mindlog.today. Polices : system-ui.